Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BPS
Numéro de dépôt :
1053396
Date de dépôt :
13/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BPS
Déposée le 13 juin 1978 par SOCIETE ANONYME DES FORGES ET ACIERIES DU SAUT-DU-TARN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BPS est expirée depuis le 13 juin 1988.
SOCIETE ANONYME DES FORGES ET ACIERIES DU SAUT-DU-TARN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002